Marque expirée - Marque en non vigueur
QUELQUE l'ART
Numéro de dépôt :
3545372
Date de dépôt :
20/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2017
Présentation de la marque QUELQUE l'ART
Déposée le 20 décembre 2007 par CERCLE GAELLE et BURKEL CARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUELQUE l'ART »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUELQUE l'ART est expirée depuis le 20 décembre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04